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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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Brossard présente
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brossard présente
BROSSARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
3546769
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
Brossard présente de BROSSARD

Présentation de la marque Brossard présente

Déposée le 27 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brossard présente »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 729 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brossard présente est expirée depuis le 27 décembre 2017.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD Société anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 484729249


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Promotion de vente pour des tiers.

Divertissement.