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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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BROSSARD MACARONADE UNE RECETTE LENOTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSARD MACARONADE UNE RECETTE LENOTRE
BROSSARD SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586378
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015

Présentation de la marque BROSSARD MACARONADE UNE RECETTE LENOTRE

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSARD MACARONADE UNE RECETTE LENOTRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2292273) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2292273) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROSSARD MACARONADE UNE RECETTE LENOTRE est expirée depuis le 31 août 2015.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD SA Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2292273) - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2292273) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292273 - Publication au BOPI 2005-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538184 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Biscuiterie, pâtisserie, gâteaux, gâteaux surgelés