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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR
BROSSARD SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637468
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2313103) - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2313103) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR est expirée depuis le 5 août 2016.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD SA Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2313103) - 27110 - France


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2313103) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313103 - Publication au BOPI 2006-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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