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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR 40 MINI-FEUILLETES APERITIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR 40 MINI-FEUILLETES APERITIF
BROSSARD SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586387
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015

Présentation de la marque BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR 40 MINI-FEUILLETES APERITIF

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR 40 MINI-FEUILLETES APERITIF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2292264) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2292264) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR 40 MINI-FEUILLETES APERITIF est expirée depuis le 31 août 2015.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD SA Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2292264) - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2292264) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476077 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292264 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Biscuiterie salée, pâtisserie, petits fours surgelés