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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD
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BROSSARD LES RECETTES PATISSIERES TARTE TATIN PUR BEURRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSARD LES RECETTES PATISSIERES TARTE TATIN PUR BEURRE
BROSSARD SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586381
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015

Présentation de la marque BROSSARD LES RECETTES PATISSIERES TARTE TATIN PUR BEURRE

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROSSARD LES RECETTES PATISSIERES TARTE TATIN PUR BEURRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2292262) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2292262) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROSSARD LES RECETTES PATISSIERES TARTE TATIN PUR BEURRE est expirée depuis le 31 août 2015.

BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


BROSSARD SA Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2292262) - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2292262) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476077 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292262 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Pâtisserie, tartes surgelées