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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brossard
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Apéro moelleux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apéro moelleux
Brossard S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3216987
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
Apéro moelleux de Brossard

Présentation de la marque Apéro moelleux

Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Apéro moelleux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brossard domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 Le Neubourg - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88 Bd de la Villette,75019 Paris - 75019 - France.

La marque Apéro moelleux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apéro moelleux est expirée depuis le 20 mars 2013.

Brossard a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE JACOBERT , NAPPEO , SAVANE FRUIT' BROSSARD , BROSSARD RONDE DES BOIS UNE RECETTE LENOTRE , BROSSARD LES RECETTES TRAITEUR TARTE AU SAUMON ET A L'OSEILLE , BROSSARD LES CUILLERS BROSSARD , L'APERITIF , CAKE GOURMAND GEORGES BROSSARD , SAVANE NOUVEAU BROWNIE BROSSARD , MINI-CAKES GEORGES BROSSARD


Brossard S.A., Société Anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 Le Neubourg - 27110 - France - SIREN 340558840


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88 Bd de la Villette,75019 Paris - 75019 - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, préparation salée à base de céréales.