RONDE DES BOIS
Présentation de la marque RONDE DES BOIS
Déposée le 23 février 1994 par BROSSARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RONDE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RONDE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDE DES BOIS est expirée depuis le 23 février 2004.
BROSSARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°198109 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198110 - Publication au BOPI 1996-02-09
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14