TOP-COUTURE
Présentation de la marque TOP-COUTURE
Déposée le 15 février 1990 par BROSSARD Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP-COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOP-COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-COUTURE est expirée depuis le 15 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30