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Marques déposées par BROSSARD Michel
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LE JARDIN ENCHANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN ENCHANTE
BROSSARD Michel

Numéro de dépôt :
1718404
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
18/04/1999

Présentation de la marque LE JARDIN ENCHANTE

Déposée le 18 avril 1989 par BROSSARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LE JARDIN ENCHANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROSSARD Michel, domicilié(e) 2 rue des ecoles Briennon, 42720 Pouilly sous Charlieu - France.

La marque LE JARDIN ENCHANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN ENCHANTE est expirée depuis le 18 avril 1999.

BROSSARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : FLORÈS , V VENITO , TV PROGRAMATOR , PROGRAMATOR , MEDIAFOLY , MB PLANTES


BROSSARD Michel - 2 rue des ecoles Briennon, 42720 Pouilly sous Charlieu - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 19 octobre 1999 - Concession de licence n°286837 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 3 juillet 1996 - Concession de licence n°203446 - Publication au BOPI 1996-07-03

Fleurs Naturelles et artificielles Plantes naturelles et artificielles Compositions florales naturelles et artificielles

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.