Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LB & A GESTION DU PERSONNEL
BROSSARD Lucien, Yves

Numéro de dépôt :
95555635
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque LB & A GESTION DU PERSONNEL

Déposée le 30 janvier 1995 par BROSSARD Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LB & A GESTION DU PERSONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est BROSSARD Lucien, Yves, domicilié(e) 8bis, rue Charles Despeaux, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT - France.

La marque LB & A GESTION DU PERSONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LB & A GESTION DU PERSONNEL est expirée depuis le 30 janvier 2005.

BROSSARD Lucien a également déposé les autres marques suivantes : C-RH.net


BROSSARD Lucien, Yves - 8bis, rue Charles Despeaux, 78400 CHATOU - France


Cabinet CHAILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Services de gestion et d'administration du personnel; établissement de la paye et des déclarations sociales