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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCEà conseil d'Administration
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WHAM'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WHAM'S
BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme à conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
1651101
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque WHAM'S

Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCEà conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WHAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCEà conseil d'Administration domicilié(e) PARIS NORD II - LE RIMBAUD, 22, avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE (dossier no 2192373) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2192373) - France.

La marque WHAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WHAM'S est expirée depuis le 20 mars 2011.


BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme à conseil d'Administration) - PARIS NORD II - LE RIMBAUD, 22, avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE (dossier no 2192373) - France


NOVAMARK - (dossier no 2192373) - France


Renouvellement avec limitation le 5 février 2001 n°2192373 - Publication au BOPI 2001-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 10 décembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°60164 - Publication au BOPI 1991-12-10

Farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, produits de biscuiterie.