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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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SAVANE BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVANE BROSSARD
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614896
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009
SAVANE BROSSARD de BROSSARD FRANCE

Présentation de la marque SAVANE BROSSARD

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVANE BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, No 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2140631) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2140631) - France.

La marque SAVANE BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVANE BROSSARD est expirée depuis le 23 mars 2009.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace, No 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2140631) - France


NOVAMARK - (dossier no 2140631) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140631 - Publication au BOPI 1999-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination n°274479 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274478 - Publication au BOPI 1999-03-25

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