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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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SAVANE AU CHOCOLAT NOIR BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVANE AU CHOCOLAT NOIR BROSSARD
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95560140
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque SAVANE AU CHOCOLAT NOIR BROSSARD

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVANE AU CHOCOLAT NOIR BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, No 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2140632) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2140632) - France.

La marque SAVANE AU CHOCOLAT NOIR BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque SAVANE AU CHOCOLAT NOIR BROSSARD est expirée depuis le 23 mars 2009.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace, No 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2140632) - France


NOVAMARK - (dossier no 2140632) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140632 - Publication au BOPI 1999-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir