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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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SAVANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVANE
BROSSARD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1299581
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2005

Présentation de la marque SAVANE

Déposée le 18 février 1985 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace 26, Route de la Plaine de Gisy 91573 BIEVRES CEDEX (dossier no 2044349) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2044349) - France.

La marque SAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVANE est expirée depuis le 18 février 2005.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. - Parc Burospace 26, Route de la Plaine de Gisy 91573 BIEVRES CEDEX (dossier no 2044349) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2044349) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1995 n°2044349 - Publication au BOPI 1995-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196860 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 décembre 1995 - Transmission de propriété n°196859 - Publication au BOPI 1995-12-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, tous produits de biscuiterie, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices; glace à rafraîchir.