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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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REGALTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGALTA
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1468501
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque REGALTA

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, 26, route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2106747) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2106747) - France.

La marque REGALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALTA est expirée depuis le 5 février 2008.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE , ALOUETTE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace, 26, route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2106747) - France


NOVAMARK - (dossier no 2106747) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106747 - Publication au BOPI 1998-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Produits de confiserie, pâtisserie, biscuiterie, cacaos, chocolats, sucres, miel et confitures, pains d'épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.