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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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PIZZA MIA BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIZZA MIA BROSSARD
BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609938
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
PIZZA MIA BROSSARD de BROSSARD FRANCE

Présentation de la marque PIZZA MIA BROSSARD

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIZZA MIA BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2165211) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2165211) - France.

La marque PIZZA MIA BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIZZA MIA BROSSARD est expirée depuis le 19 avril 2010.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Parc Burospace, No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2165211) - France


NOVAMARK - (dossier no 2165211) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165211 - Publication au BOPI 2000-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174727 - Publication au BOPI 1994-07-22

Pizza fraîche et surgelée, préparation pour pizza

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.