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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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MANILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANILLE
BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1570078
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2010

Présentation de la marque MANILLE

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, No 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2161224) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2161224) - France.

La marque MANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANILLE est expirée depuis le 15 janvier 2010.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , ALOUETTE


BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Parc Burospace, No 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2161224) - France


NOVAMARK - (dossier no 2161224) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161224 - Publication au BOPI 2000-01-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Biscuits, produits de pâtisserie