LES AMIS DE LA CHARLOTTE

BROSSARD FRANCE S.A., société anonyme
DELOS, société anonyme
S.A. BISCUITERIE CONFISERIE LOR, société anonyme
BISCUITS CANTREAU, société anonyme

Présentation de la marque LES AMIS DE LA CHARLOTTE

Déposée le 23 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE, la Société Anonyme (SA) DELOS, la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE CONFISERIE LOR, la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AMIS DE LA CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, 26 route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France, la Société Anonyme (SA) DELOS domicilié(e) 48 Route de Moulins, 03340 BESSAY SUR ALLIER - France, la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE CONFISERIE LOR domicilié(e) 85 rue Pascal Marie Agasse , 66000 PERPIGNAN - France, la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille - Z.I. de Saint-Médard des Prés, 85200 FONTENAY-LE-COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES AMIS DE LA CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMIS DE LA CHARLOTTE est expirée depuis le 23 mai 2006.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE