Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Brossard France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brossard France domicilié(e) Paris Nord II - Le Rimbaud, 22, avenue des Nations, 93420 Villepinte (dossier no 2200313) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2200313) - France.
La marque LAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brossard France S.A., société anonyme - Paris Nord II - Le Rimbaud, 22, avenue des Nations, 93420 Villepinte (dossier no 2200313) - France
Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - (dossier no 2200313) - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2200313 - Publication au BOPI 2001-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384415 - Publication au BOPI 2004-01-07
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et graisses comestibles;conserves autres que de viandes volaille et gibier, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace. Produits diététiques, produits diététiques pour enfants et malades
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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