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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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INVITATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INVITATION
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1344238
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2008

Présentation de la marque INVITATION

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INVITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, 26, route de la Plaine de Gisy, 91573 BIEVRES (dossier no 2115378) - France.

La marque INVITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque INVITATION est expirée depuis le 12 mai 2008.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace, 26, route de la Plaine de Gisy, 91573 BIEVRES (dossier no 2115378) - France



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation n°2064024 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 12 mai 1998 n°2115378 - Publication au BOPI 1998-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198110 - Publication au BOPI 1996-02-09

Inscription le 10 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47825 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription - Transmission de propriété n°44394 - Publication au BOPI

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155086 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155087 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 9 février 1996 - Transmission de propriété n°198109 - Publication au BOPI 1996-02-09

Inscription - Changement de denomination n°40763 - Publication au BOPI

Produits de biscuiterie.