Déposée le 6 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAVEUR ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace 26, Route de la plaine de Gisy 91573 BIEVRES CEDEX (dossier no 2041003) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2041003) - France.
La marque FAVEUR ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSARD FRANCE S.A. - Parc Burospace 26, Route de la plaine de Gisy 91573 BIEVRES CEDEX (dossier no 2041003) - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2041003) - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1994 n°2041003 - Publication au BOPI 1994-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235418 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235417 - Publication au BOPI 1997-04-07
Produits diététiques et tous produits de régime présentés sous toutes formes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, chocolats, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscottes, pains d'épices de toutes sortes et présentés de toutes manières, pâtisserie, tous articles de biscuiterie, confiserie, crêpes dentelles et autres, glaces comestibles;miels, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; tous produits de régime présentés sous toutes formes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FAVEUR ROYALE"
