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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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EVERY TIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVERY TIME
BROSSARD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1343574
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque EVERY TIME

Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVERY TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, 26 route de la Plaine de Gisy, 91573 BIEVRES Cedex (dossier no 2063747) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2063747) - France.

La marque EVERY TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVERY TIME est expirée depuis le 21 février 2006.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. - Parc Burospace, 26 route de la Plaine de Gisy, 91573 BIEVRES Cedex (dossier no 2063747) - France


NOVAMARK - (dossier no 2063747) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Renouvellement sans limitation le 20 février 1996 n°2063747 - Publication au BOPI 1996-02-20

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 16 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197661 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158237 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 16 février 1996 - Transmission de propriété n°197660 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25908 - Publication au BOPI

Chocolat et produits de chocolat, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie et confiserie.