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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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COMPOTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOTI
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96656569
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque COMPOTI

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COMPOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOTI est expirée depuis le 20 décembre 2006.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 24 novembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°246120 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Pain, pâtisserie et confiserie, préparations faites de céréales