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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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CANTAGRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANTAGRIL
BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1593460
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque CANTAGRIL

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANTAGRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) PARIS NORD II - LE RIMBAUD, 22, avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE (dossier no 2186294) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2186294) - France.

La marque CANTAGRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANTAGRIL est expirée depuis le 22 mai 2010.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme) - PARIS NORD II - LE RIMBAUD, 22, avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE (dossier no 2186294) - France


NOVAMARK - (dossier no 2186294) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186294 - Publication au BOPI 2000-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 4 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312323 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 18 décembre 2000 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°312776 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, pâtes alimentaires, biscottes, pains d'épices