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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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BROSSARD SAVANE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD SAVANE CHOCOLAT
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99782454
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque BROSSARD SAVANE CHOCOLAT

Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BROSSARD SAVANE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BROSSARD SAVANE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD SAVANE CHOCOLAT est expirée depuis le 23 mars 2009.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , MANILLE , ALOUETTE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, tartes, tourtes, tartelettes, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.