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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99782456
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT

Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT est expirée depuis le 23 mars 2009.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, tartes, tourtes, tartelettes, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.