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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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Brossard Professionnel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brossard Professionnel
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99775536
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque Brossard Professionnel

Déposée le 16 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Brossard Professionnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Brossard Professionnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brossard Professionnel est expirée depuis le 16 février 2009.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 8 mars 2004 - Concession de licence n°388096 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, tourtes, tartes, tartelettes, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel ; sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.