Brossard Les Meilleurs Desserts de Georges Brossard
Présentation de la marque Brossard Les Meilleurs Desserts de Georges Brossard
Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Brossard Les Meilleurs Desserts de Georges Brossard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Brossard Les Meilleurs Desserts de Georges Brossard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brossard Les Meilleurs Desserts de Georges Brossard est expirée depuis le 16 mars 2009.
BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476077 - Publication au BOPI 2008-06-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17