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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3022514
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010
BROSSARD entre dans le monde des... SKOON\'S PEPIT de BROSSARD FRANCE

Présentation de la marque BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT

Déposée le 18 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT est expirée depuis le 18 avril 2010.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE , ALOUETTE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, tartes, tourtes, tartelettes, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.