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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES MINI BROWNIE SARA LEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES MINI BROWNIE SARA LEE
BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3039539
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010
BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES MINI BROWNIE SARA LEE de BROSSARD FRANCE

Présentation de la marque BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES MINI BROWNIE SARA LEE

Déposée le 7 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES MINI BROWNIE SARA LEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES MINI BROWNIE SARA LEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES MINI BROWNIE SARA LEE est expirée depuis le 7 juillet 2010.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (société anonyme) - Parc Burospace No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES - France


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, tartes, tourtes, tartelettes, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.