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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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BOSTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSTON
BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1714437
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque BOSTON

Déposée le 25 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2177072) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2177072) - France.

La marque BOSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSTON est expirée depuis le 25 avril 2010.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Parc Burospace, No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2177072) - France


NOVAMARK - (dossier no 2177072) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177072 - Publication au BOPI 2000-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 21 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304127 - Publication au BOPI 2000-07-21

Inscription le 30 juin 2000 - Changement d'adresse n°303567 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 30 juin 2000 - Changement d'adresse n°303566 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 30 juin 2000 - Changement d'adresse n°303568 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 30 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303569 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 18 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303836 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 30 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°303565 - Publication au BOPI 2000-06-30

Pâtisseries industrielles surgelées ou non