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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE
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ALOUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALOUETTE
BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1593467
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque ALOUETTE

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSARD FRANCE domicilié(e) Parc Burospace, No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2170723) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2170723) - France.

La marque ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALOUETTE est expirée depuis le 22 mai 2010.

BROSSARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGALTA , BROSSARD CHOCOLAT NOISETTES A PARTAGER BROWNIE SARA LEE , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S PEPIT , BROSSARD entre dans le monde des... SKOON'S BARR' , PIZZA MAESTRO , BARUM , SAVANE AU CHOCOLAT BROSSARD , BROSSARD SAVANE 5 MINI CHOCOLAT NOIR , BROSSARD SAVANE CHOCOLAT , MANILLE


BROSSARD FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Parc Burospace, No. 26, Route de la Plaine de Gisy, 91570 BIEVRES (dossier no 2170723) - France


NOVAMARK - (dossier no 2170723) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170723 - Publication au BOPI 2000-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 10 avril 2000 - Changement de dénomination n°298536 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 10 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298535 - Publication au BOPI 2000-04-10

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, pâtes alimentaires, biscottes, pains d'épices