Brossard Florian, Agissant pour le compte de la société B.F.B. en cours de formation
Numéro de dépôt :
3774037
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
Présentation de la marque Artisanats Cafés
Déposée le 13 octobre 2010 par Brossard Florian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Artisanats Cafés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est Brossard Florian, Agissant pour le compte de la société B.F.B. en cours de formation domicilié(e) 20 Rue Debussy - 78640 - VILLIERS SAINT FREDERIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.F.B. domicilié(e) 29 Rue du General Leclerc - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque Artisanats Cafés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisanats Cafés est expirée depuis le 13 octobre 2020.
Brossard Florian, Agissant pour le compte de la société B.F.B. en cours de formation - 20 Rue Debussy - 78640 - VILLIERS SAINT FREDERIC - France
B.F.B. - 29 Rue du General Leclerc - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.
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