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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTIONS
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MORDUS DE SERIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MORDUS DE SERIES
BROSSARD DISTRIBUTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
3496657
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
MORDUS DE SERIES de BROSSARD DISTRIBUTIONS

Présentation de la marque MORDUS DE SERIES

Déposée le 20 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORDUS DE SERIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTIONS domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 615 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORDUS DE SERIES est expirée depuis le 20 avril 2017.


BROSSARD DISTRIBUTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 418615910


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.