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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brossard Distribution
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SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD
Brossard Distribution, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3708595
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2020
SI C\'EST MEILLEUR CE N\'EST PAS PAR HASARD de Brossard Distribution

Présentation de la marque SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brossard Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brossard Distribution domicilié(e) Route de Pont de l'Arche 27110 Le Neubourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 615 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel domicilié(e) 76 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD est expirée depuis le 29 janvier 2020.

Brossard Distribution a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BROSSARD , BROWNIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BROWNIE , LITTLE BRO' , (Marque figurative)


Brossard Distribution, société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche 27110 Le Neubourg - France - SIREN 418615910


Pierre Wetzel - 76 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique.