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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION
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LITTLE BRO'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTLE BRO'
BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3943723
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/09/2022
LITTLE BRO\' de BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque LITTLE BRO'

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LITTLE BRO' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 615 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LITTLE BRO' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE BRO' est expirée depuis le 4 septembre 2022.

BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BROSSARD , BROWNIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BROWNIE , (Marque figurative) , SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD


BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 418615910


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.