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Marques déposées par BROSSARD Bernard
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CYCLO-COTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLO-COTE
BROSSARD Bernard
MARCHAL Jacques

Numéro de dépôt :
93466812
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque CYCLO-COTE

Déposée le 23 avril 1993 par BROSSARD Bernard et MARCHAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « CYCLO-COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Les déposants sont BROSSARD Bernard, domicilié(e) 68 rue de Bâle, 68220 HEGENHEIM - France et MARCHAL Jacques, domicilié(e) 7 rue du Markstein, 68260 KINGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROSSARD Bernard - France.

La marque CYCLO-COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLO-COTE est expirée depuis le 23 avril 2003.


BROSSARD Bernard - 68 rue de Bâle, 68220 HEGENHEIM - France

MARCHAL Jacques - 7 rue du Markstein, 68260 KINGERSHEIM - France


BROSSARD Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Peintures destinés aux marquages routiers Résines synthétiques (produits semi-finis) destinés aux marquages routiers Goudrons et graviers colorés destinés aux marquages routiers

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.