Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIBRO
BRORODOR, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98757403
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque COMBIBRO

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRORODOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « COMBIBRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRORODOR domicilié(e) 219 Rue de Noyon, 60190 REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 773 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître J.L. DECOCQ Avocat - France.

La marque COMBIBRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIBRO est expirée depuis le 29 octobre 2008.

BRORODOR a également déposé les autres marques suivantes : FOLIBRO , AGRIBOOR , HUMIBRO


BRORODOR, S.A.R.L. - 219 Rue de Noyon, 60190 REMY - France - SIREN 352773303


Maître J.L. DECOCQ Avocat - France


Inscription le 8 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362878 - Publication au BOPI 2003-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

- produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. - produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. - produits agricoles, horticole et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.