Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STOPLITE
Numéro de dépôt :
3254241
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque STOPLITE
Déposée le 30 octobre 2003 par Broquin-Lacombe Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPLITE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Broquin-Lacombe Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402051 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49