Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROQUET-MELBECK
BROQUET Michel, Eugène, Clotaire, Nationalité = FranÇaise

Numéro de dépôt :
1507358
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
09/12/1997
BROQUET-MELBECK de BROQUET Michel

Présentation de la marque BROQUET-MELBECK

Déposée le 9 décembre 1987 par BROQUET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « BROQUET-MELBECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROQUET Michel, Eugène, Clotaire, Nationalité = FranÇaise, domicilié(e) 31, rue des Bergers, 51200 CHOUILLY. MELBECK Nelly, Suzanne, Germaine épouse BROQUET (FranÇaise)31, rue des Bergers, 51200 CHOUILLY. - France.

La marque BROQUET-MELBECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROQUET-MELBECK est expirée depuis le 9 décembre 1997.

BROQUET Michel a également déposé les autres marques suivantes : Broquet Gabriel , BROQUET-MELBECK


BROQUET Michel, Eugène, Clotaire, Nationalité = FranÇaise - 31, rue des Bergers, 51200 CHOUILLY. MELBECK Nelly, Suzanne, Germaine épouse BROQUET (FranÇaise)31, rue des Bergers, 51200 CHOUILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Vins de Provenance franÇaise à savoir "Champagne"