Marque renouvelée - Marque en vigueur

Broquet Gabriel
BROQUET MICHEL

Numéro de dépôt :
3443602
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2026
Broquet Gabriel de BROQUET MICHEL

Présentation de la marque Broquet Gabriel

Déposée le 27 juillet 2006 par BROQUET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Broquet Gabriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est BROQUET MICHEL domicilié(e) 17 RUE DES ECOLES - 51530 - CHOUILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BROQUET MICHEL domicilié(e) 17 RUE DES ECOLES - 51530 - CHOUILLY - France.

La marque Broquet Gabriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Broquet Gabriel arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

BROQUET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BROQUET-MELBECK


BROQUET MICHEL - 17 RUE DES ECOLES - 51530 - CHOUILLY - France


M. BROQUET MICHEL - 17 RUE DES ECOLES - 51530 - CHOUILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635991 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-30

Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.