Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BROQUET B.T.P. SIGNALISATION ROUTIERE
BROQUET BTP, SARL au capital de 1.762.000 francs
Numéro de dépôt :
3115210
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BROQUET B.T.P. SIGNALISATION ROUTIERE
Déposée le 30 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROQUET BTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROQUET B.T.P. SIGNALISATION ROUTIERE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROQUET BTP domicilié(e) dont le siège social est 125, Corniche des Oliviers, 06000 Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 280 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CIPRE Avocat - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROQUET BTP, SARL au capital de 1.762.000 francs - dont le siège social est 125, Corniche des Oliviers, 06000 Nice - France - SIREN 432280527
Patrice CIPRE Avocat - France
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364171 - Publication au BOPI 2003-01-27
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Couleurs, vernis, laques, peintures Mobiliers urbains, à savoir à barrières, piquets, chaînes, bornes, arceaux, miroirs, non mécaniques, métalliques. Panneaux de signalisation urbains avec affichage fixe ou affichage mobile, non mécaniques, métalliques Signalisation routière horizontale et verticale, peinture générale sur bâtiments, rénovation et travaux tous corps d'état. Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation, de dépose de mobiliers urbains, à savoir de barrières, piquets, chaînes, bornes, arceaux, miroirs et panneaux de signalisation avec affichage fixe ou affichage mobile.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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