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Marques déposées par BROQUANT JACQUES
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MELO COTTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELO COTTON
BROQUANT JACQUES

Numéro de dépôt :
3133055
Date de dépôt :
20/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2011
MELO COTTON de BROQUANT JACQUES

Présentation de la marque MELO COTTON

Déposée le 20 novembre 2001 par BROQUANT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELO COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est BROQUANT JACQUES, domicilié(e) ANSE DES CAYES, 97133 SAINT-BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUES BROQUANT - France.

La marque MELO COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELO COTTON est expirée depuis le 20 novembre 2011.


BROQUANT JACQUES - ANSE DES CAYES, 97133 SAINT-BARTHELEMY - France


Monsieur JACQUES BROQUANT - France


Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360180 - Publication au BOPI 2002-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Cuir et imitations du cuir Classes, valises, tissus Vêtements, sous vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.