Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT MARTIN
BROQUAIRE Bernadette

Numéro de dépôt :
1545707
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/07/1999

Présentation de la marque CHATEAU SAINT MARTIN

Déposée le 6 juillet 1989 par BROQUAIRE Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROQUAIRE Bernadette, domicilié(e) à "La Brousse", SAINT MARTIN LACAUSSADE, 33390 BLAYE - France.

La marque CHATEAU SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT MARTIN est expirée depuis le 6 juillet 1999.

BROQUAIRE Bernadette a également déposé les autres marques suivantes : LA CLIE , CHATEAU LACAUSSADE SAINT MARTIN , LA BELINE , LA CLIE , CHATEAU LABROUSSE , LA BELINE


BROQUAIRE Bernadette - à "La Brousse", SAINT MARTIN LACAUSSADE, 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château SAINT MARTIN"