Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTV
BROOKTREE CORPORATION

Numéro de dépôt :
94508587
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque BTV

Déposée le 28 février 1994 par BROOKTREE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est BROOKTREE CORPORATION, domicilié(e) 9950 Barnes Canyon Road, SAN DIEGO, Californie 92121 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque BTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTV est expirée depuis le 28 février 2004.

BROOKTREE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : BROOKTREE


BROOKTREE CORPORATION - 9950 Barnes Canyon Road, SAN DIEGO, Californie 92121 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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