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Marques déposées par Brooks Anne
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Domaine Anne Bavard-Brooks
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Anne Bavard-Brooks
Brooks Anne

Numéro de dépôt :
3790868
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020
Domaine Anne Bavard-Brooks de Brooks Anne

Présentation de la marque Domaine Anne Bavard-Brooks

Déposée le 15 décembre 2010 par Brooks Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Anne Bavard-Brooks » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Brooks Anne domicilié(e) 15, rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Anne Bavard-Brooks domicilié(e) 15, rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

La marque Domaine Anne Bavard-Brooks a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Anne Bavard-Brooks est expirée depuis le 15 décembre 2020.


Brooks Anne - 15, rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Domaine Anne Bavard-Brooks - 15, rue de l'Abreuvoir - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.