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Marques déposées par BROOKES AND GATEHOUSE
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CHARTCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTCARD
BROOKES AND GATEHOUSE, Inc.

Numéro de dépôt :
92417626
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque CHARTCARD

Déposée le 4 mai 1992 par BROOKES AND GATEHOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est BROOKES AND GATEHOUSE, Inc., domicilié(e) New Whitfield Street, Guilford, Connecticut 06437 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CHARTCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTCARD est expirée depuis le 4 mai 2002.

BROOKES AND GATEHOUSE a également déposé les autres marques suivantes : LIVERCHART


BROOKES AND GATEHOUSE, Inc. - New Whitfield Street, Guilford, Connecticut 06437 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187265 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156103 - Publication au BOPI 1993-03-15

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Appareils électroniques à savoir modules électroniques pour l'introduction de données d'informations relatives à la navigation et à la cartographie, pour bateaux à voile et bateaux à moteur