Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDS
BRONZE DECORATIF DE STYLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1258517
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1994
BDS de BRONZE DECORATIF DE STYLE

Présentation de la marque BDS

Déposée le 25 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) BRONZE DECORATIF DE STYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRONZE DECORATIF DE STYLE domicilié(e) 13, rue Gambetta, 37110 CHATEAU-RENAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque BDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDS est expirée depuis le 25 janvier 1994.


BRONZE DECORATIF DE STYLE (S.A.) - 13, rue Gambetta, 37110 CHATEAU-RENAULT. - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;serrurerie, produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes, quincaillerie d'ameublement, ferrures, garnitures et boutons de porte, plaques métalliques de propreté, crémones. Meubles, glaces, cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.