Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTEFLAM
BRONZAVIA-AIR EQUIPEMENT

Numéro de dépôt :
1252998
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque PROTEFLAM

Déposée le 2 décembre 1983 par la société BRONZAVIA-AIR EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTEFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRONZAVIA-AIR EQUIPEMENT domicilié(e) 270 avenue des Gresillons, 92600 ASNIERES (dossier no 2026026) - France et immatriculée sous le numéro RCS 112 061 332 .

La marque PROTEFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTEFLAM est expirée depuis le 2 décembre 2003.


BRONZAVIA-AIR EQUIPEMENT - 270 avenue des Gresillons, 92600 ASNIERES (dossier no 2026026) - France - SIREN 112061332


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1993 n°2026026 - Publication au BOPI 1993-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription - Transmission de propriété n°23638 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés ou fondus;tôles et articles en tôle et notamment écrans de protection métalliques contre l'incendie.Appareils, instruments et dispositifs de détection, de signalisation, de secours et d'alarme, notamment contre les incendies;appareils extincteurs.Vehicules; appareils de locomotion par terre , par air ou par eau et notamment avions ainsi que leurs équipements spéciaux de protection contre l'incendie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.