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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRONZAVIA AERONAUTIQUE
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PROTECAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECAL
Société Anonyme BRONZAVIA AERONAUTIQUE

Numéro de dépôt :
1614836
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque PROTECAL

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BRONZAVIA AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRONZAVIA AERONAUTIQUE domicilié(e) 2/10 Rue Jean-Perrin, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER/DAWIDOWICZ - France.

La marque PROTECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECAL est expirée depuis le 12 septembre 2000.


Société Anonyme BRONZAVIA AERONAUTIQUE - 2/10 Rue Jean-Perrin, 92000 NANTERRE - France


CABINET LEMONNIER/DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Recouvrement calorifuge pour tuyauteries d'échappement ou éléments de turbo-machines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.